ENERGIE MOTEUR

0 - IDENTIFICATION DU VEHICULE

0.4 - DIVERS

0.4.1 ENERGIE MOTEUR

CODE

DEFAUT CONSTATABLE

CRITERES D'INTERPRETATION

0.4.1.1.1

SPECIFICATION

Non concordance avec la carte grise ou avec les autres documents prévus à l'article 9 (arrêté 18/06/1991 modifié) .

Contre visite

* Divergence entre l’énergie moteur spécifiée sur le document d’identification et celle(s) utilisable(s) par le véhicule.

Nota : En cas de divergence, le contrôle de la pollution est effectué en fonction de l'énergie utilisée par le véhicule. Pour les véhicules à bi-carburation, le contrôle sera fait sur la position essence

* Voir tableau ci-après

0.4.1.1.2

SPECIFICATION

Absence ou non concordance avec la carte grise ou avec les autres documents prévus à l'article 9 (arrêté 18/06/1991 modifié) de l'attestation de mise à niveau ou de conformité d'un véhicule GPL

Contre visite

* Absence de l'attestation de mise à niveau ou de l'attestation de conformité, ou à défaut absence du PV de RTI établi à compter du 01/01/2000, pour un véhicule mis en circulation avant le 01/01/2000 et dont la date de validité du contrôle inscrit sur la sur la carte grise est antérieure ou égale au 01/10/2004.

* Non concordance de l’attestation de mise à niveau ou de conformité avec le document d’identification prévu à l’article 9

0.4.1.1.3

SPECIFICATION

Absence ou non-concordance de la carte verte ou du certificat d'installation (GNC)

Sans contre visite

* Absence simultatée de la carte verte et du certificat d’installation GNC

* Non concordance de la carte verte ou du certificat d’installation GNC avec le document d'identification prévu à l'article 9.

Carte Grise	Énergie(s) utilisée(s) par le véhicule	Pour Info. Codification administrative correspondant à l'énergie utilisée	Réservoir (s)	Contrôle pollution ?	Prescription du défaut 0.4.1.1.1.
EL	Électrique	EL	Batteries de propulsion	Aucun	NON
EL	Électrique / (essence)	EL	Batteries de propulsion + Essence	Aucun	NON
ES	Essence / (électrique)	ES	Essence + Batteries de propulsion	Essence	NON
	Essence / GPL	EG	Essence + Cuve Gaz	Essence	OUI
	GPL	GP	Cuve Gaz	Aucun	OUI
	Essence / Gaz naturel	EN	Essence + Cuve Gaz	Essence	OUI
	GAZ NATUREL	GN	Cuve Gaz	Aucun	OUI
EG	GPL	GP	Cuve Gaz	Aucun	OUI
	Essence	ES	Essence	Essence	OUI
	Essence / GPL	EG	Essence + Cuve Gaz	Essence	NON
EN	GN	GN	Cuve Gaz	Aucun	OUI
	Essence	ES	Essence	Essence	OUI
	Essence / GN	EN	Essence + Cuve Gaz	Essence	NON
GP	GPL / (Essence*)	GP	Cuve Gaz + (Essence*)	Aucun	NON
	Essence	ES	Essence	Essence	OUI
	GPL	GP	Cuve Gaz	Aucun	NON
GN	GN / (Essence*)	GN	Cuve Gaz + (Essence*)	Aucun	NON
	Essence	ES	Essence	Essence	OUI
	Gaz naturel	GN	Cuve Gaz	Aucun	NON
GZ	Gaz comprimés/(Essence*)	GZ	Cuve Gaz + (Essence*)	Aucun	NON
	Essence	ES	Essence	Essence	OUI
	Gaz comprimé	GZ	Cuve Gaz	Aucun	NON

* La capacité du réservoir n’est pas contrôlée